Les tarifs d’hospitalisation en SMR

Durant son séjour en SMR, le patient peut bénéficier d’une hospitalisation complète, une hospitalisation de jour ou divers types de consultations répondant à des besoins spécifiques.

Hospitalisation complète

L’hospitalisation complète est spécifiquement adaptée aux patients dont l’état de santé et les besoins nécessitent des soins ou une surveillance particulière durant la nuit. Cette formule prend la forme d’un séjour d’une durée pouvant atteindre 3 semaines (22 jours), avec possibilité de prolonger jusqu’à six mois si l’état de santé du patient le justifie.

Couvert par le régime d’Assurance maladie, le tarif pour une hospitalisation complète en SSR varie selon le type de prise en charge. Hors situations spécifiques, le patient doit s’acquitter d’un forfait journalier de 20 € par jour, ou 15 € par jour pour un séjour en service psychiatrique, qui peut toutefois être remboursé par sa complémentaire santé.

Hospitalisation de jour

À la différence de l’hospitalisation complète en SSR, l’hospitalisation de jour ne comprend pas l’hébergement de nuit. Concrètement, les patients retrouvent leur domicile après leur journée de soins. Différentes formules peuvent être proposées selon les établissements, en fonction de la situation et des besoins de chacun. La présence dans la structure de SSR peut varier selon les jours ; toute la journée ou pendant seulement quelques heures.

Là encore, le tarif pratiqué dépend de chaque établissement, avec forfait journalier à la charge du patient.

Consultations externes

Quasiment tous les établissements LNA Santé, à l’image du Pôle de Santé de Breteuil et l’Institut Médical de Sologne, proposent des consultations externes pour permettent aux habitants de la région d’accéder à des expertises médicales et à un plateau technique performant et évolutif, près de chez eux.

Selon la structure, il est notamment possible d’accéder aux consultations suivantes :

  • Chirurgie viscérale
  • Chirurgie orthopédique
  • Médecine physique et de réadaptation (MPR)
  • Médecine gériatrique
  • Consultation cardio-vasculaire
  • Consultation pneumologique
  • Consultation dentaire et orthodontie
  • Consultation en néphrologie
  • Service de radiologie

Pour connaître les tarifs de ces différentes consultations, nous vous invitons à vous tourner vers l’établissement de SMR proche de chez vous et en mesure de répondre à votre besoin. Voici quelques exemples de tarifs conventionnés pratiqués dans nos établissements :

  • Avis ponctuel de consultant au cabinet (ou à domicile) pour les médecins de toutes spécialités (hors psychiatres, neuropsychiatres et neurologues) (APC ou APV) :  50 €
  • Consultation au cabinet par le médecin spécialiste qualifié et le médecin spécialiste qualifié en médecine générale (CS) : 23 €
  • Avis ponctuel de consultant au cabinet (ou à domicile) pour les psychiatres, neuropsychiatres et neurologues (APY (ou AVY) : 62,50 €
  • Consultation pour les cardiologues (CSC) : 47,73 €
  • Consultation pour les psychiatres, neuropsychiatres, neurologues (CNPSY) : 39 €
  • Consultation de dépistage du mélanome réalisée au cabinet par le médecin spécialiste en dermatologie (CDE) : 46 €

 

Ce que comprend le prix d’une hospitalisation en SMR

Les frais de séjour couvrent l’ensemble des prestations hôtelières en lien avec le séjour du patient, notamment la chambre et les repas. Leur coût total correspond au nombre de jours d’hospitalisation multiplié par le prix de la journée. À ce montant, il faut également ajouter le forfait d’entrée, réglé une seule fois, à l’entrée du patient. Le montant des frais de séjour dépend de chaque structure de SSR.

Le forfait journalier est une participation financière à la charge du patient dont le montant est fixé par arrêté ministériel. Couvrant une partie des frais d’hébergement et d’entretien en lien avec l’hospitalisation du patient, le forfait journalier est de 20 € par jour ou 15 € par jour en service psychiatrique.

D’un montant de 24 €, la participation forfaitaire est uniquement appliquée pour les actes médicaux dont le montant est supérieur ou égal à 120 € ou dont le coefficient est supérieur ou égal à 60. À noter toutefois que certains actes médicaux échappent à cette participation, de même que les bénéficiaires d’une prise en charge totale par leur régime d’Assurance maladie.

Il arrive que le médecin de l’établissement de SSR soit amené, dans le cadre du séjour en SSR, à prescrire au patient des actes médicaux en dehors de la structure, notamment des séances de chimiothérapie, de dialyse ou des examens complémentaires. Dès lors qu’il est confié à un professionnel, chaque transfert d’un établissement à un autre représente un coût répercuté dans les frais de transport.

Les honoraires médicaux, dont le tarif dépend de chaque acte, regroupent le coût des consultations médicales et les transports s’y rapportant qui n’entrent pas dans le cadre des prescriptions faites par le médecin de l’unité SSR. Leur coût dépend de la nature de la consultation ou de l’examen médical.

S’il le souhaite, le patient peut demander à bénéficier de prestations complémentaires dans le cadre de son hospitalisation complète. Optionnelles, ces prestations de confort sont facturées pendant ou à l’issue du séjour. Il peut s’agir des prestations suivantes :

  • Chambre individuelle
  • Lit et repas pour l’accompagnant
  • Entretien du linge personnel
  • Télévision
  • Connexion WIFI
  • Ligne téléphonique personnelle
  • Produits de bien-être
  • Prestation de coiffure

Le prix de ces suppléments, généralement regroupés en différentes formules, dépend de chaque établissement.

Remboursement des frais d’hospitalisation en SMR

Une hospitalisation en SMR, qu’elle prenne la forme d’une hospitalisation complète ou une hospitalisation de jour, représente un coût potentiellement important, en partie pris en charge par la Sécurité sociale et les mutuelles.

 

Les frais pris en charge

Certaines dépenses liées à une hospitalisation au sein d’une unité de SSR sont remboursées par la Sécurité sociale. C’est le cas des frais de séjour, les frais de transport en lien avec l’hospitalisation et les honoraires médicaux.

En matière de remboursement, il existe toutefois une différence notable entre les établissements conventionnés et les autres :

  • En établissement conventionné (public ou privé), la prise en charge des dépenses est assurée par l’Assurance maladie, à 100 % au tarif TC (tarif conventionné) dans le cas des affections longue durée (ALD). Dans les autres cas, la prise en charge se limite à 80 % au tarif TC, avec 20 % à la charge du patient (ticket modérateur).
  • En établissement non conventionné, ces frais sont intégralement à la charge du patient, qui peut toutefois bénéficier d’un remboursement par sa mutuelle, si cela est prévu dans son contrat.

À noter aussi que les frais de séjour sont totalement remboursés par l’Assurance maladie à partir du 31e jour d’hospitalisation :

Pour les bénéficiaires de la Couverture Maladie Universelle complémentaire (CMU-C) ou de l’Aide Médicale de l’État (AME) ;

  • Pour les titulaires d’une pension d’invalidité, d’une pension veuf ou veuve invalide, d’une pension vieillesse ayant remplacé une pension d’invalidité ou d’une pension militaire ;
  • Pour les assurés appartenant au régime local Alsace-Moselle ;
  • Si l’hospitalisation est en lien avec un accident du travail ou une maladie professionnelle ;
  • Si le patient a subi une opération avant son hospitalisation dans le centre SSR ;
  • Pour les personnes affiliées au régime spécifique SNCF.

 

Le reste à charge

La Sécurité sociale ne prend pas en charge plusieurs frais en lien avec un séjour en SSR : le forfait journalier, la participation forfaitaire et les suppléments hôteliers. À la charge du patient, ces dépenses peuvent être couvertes par sa mutuelle, à condition que cela soit prévu dans son contrat.

Notons par ailleurs que les personnes suivantes profitent d’une exonération du forfait journalier :

  • Les bénéficiaires de la CMU ou de l’AME ;
  • Les patients hospitalisés en raison d’un accident de travail ou une maladie professionnelle ;
  • Les assurés affiliés au régime d’Alsace-Lorraine ;
  • Les titulaires d’une pension militaire.
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