SSR vs SMR : quelles sont les nouveautés et évolutions ?
Christophe Coquelin, directeur des opérations sanitaires LNA Santé
« Cette nouvelle appellation est plus globale et insiste notamment sur le caractère médical de l’offre de réadaptation avec des mentions spécialisées qui évoluent ».
4 nouvelles mentions spécialisées
- la mention « Polyvalent » : elle vient spécifier les conditions qui permettront d’homogénéiser les prises en charge entre régions et entre établissements
- la mention « Pédiatrie » : elle vient privilégier l’offre pédiatrique
- la mention « Oncologie » nouvellement créée
- la mention actuelle « Onco-hématologie »
Ces 2 dernières mentions font toutes deux partie de la modalité « Cancers » qui vient faciliter l’accès des patients atteints d’un cancer à la réadaptation, à chaque étape de leur parcours.
Quels sont les changements ?
Les décrets de 2008 prévoyaient une seule modalité d’autorisation avec des possibilités de mentions complémentaires :
- une autorisation d’exercer l’activité de soins au seul titre des SSR adultes : cela correspondait au SSR indifférencié ou polyvalent ;
- cette autorisation pouvait être accompagnée de la mention de la prise en charge des enfants et/ ou adolescents, qui pouvait être conjuguée avec une ou plusieurs autres mentions listées ci-dessous ;
- la mention d’une ou plusieurs prises en charge spécialisées en SSR pour les catégories d’affections suivantes :
- affections de l’appareil locomoteur
- affections du système nerveux
- affections cardio-vasculaires
- affections respiratoires
- affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien
- affections onco-hématologiques
- affections des brûlés
- affections liées aux conduites addictives
- affections des personnes âgées polypathologiques, dépendantes ou à risque de dépendance.
Un même établissement pouvait être autorisé au titre de plusieurs de ces prises en charge.
Outre le changement d’appellation des établissements qui deviennent des établissements de Soins médicaux et de Réadaptation (S.M.R.), l’autorisation est désormais exercée suivant les modalités et mentions suivantes :
- Mention “polyvalent”
- Mention “gériatrie”
- Mention “locomoteur”
- Mention “système nerveux”
- Mention “cardio-vasculaire”
- Mention “pneumologie”
- Mention “système digestif, endocrinologie, diabétologie, nutrition”
- Mention “brûlés” (autorisés à la prise en charge des mineurs en passant convention avec un titulaire de l’autorisation « jeunes enfants et adolescents »)
- Mention “conduites addictives”
- Modalité “pédiatrie” comprenant les mentions suivantes :
- Mention “enfants et adolescents” (seuls autorisés à la prise en charge des mineurs de 4 ans et plus)
- Mention “jeunes enfants, enfants et adolescents” autorisés à la prise en charge des mineurs de moins de 4 ans)
- Modalité “cancers” comprenant les mentions suivantes
- Mention “oncologie”
- Mention “oncologie et hématologie”.
Christophe Coquelin souligne qu' “une mention est particulièrement attendue : c’est celle de la modalité cancers (précédemment oncologie hématologie), qui fait la place aux mentions « oncologie » à part entière et « oncologie et hématologie ». C’est la reconnaissance de l’apport des activités de réadaptation pour les prises en charge en cancérologie, et en activité de réadaptation, par exemple les programmes pour le cancer du sein, c’est vraiment une évolution structurante. »
Des activités médicales expertes reconnues
Autre point important pour Christophe Coquelin, « c’est la reconnaissance des activités d’expertise ». Les Agences Régionales de Santé (ARS) reconnaissent aux établissements, en sus de leur autorisation, des activités médicales expertes et des équipements techniques de haut niveau.
On peut notamment citer parmi les activités d’expertise :
- Réadaptation neuro-orthopédique
- Filière de réadaptation en post-réanimation à destination des patients lourds et complexes : soins de réadaptation post-réanimation, réadaptation précoce post-aigue neurologique, personnes en état végétatif chronique ou pauci-relationnel
- Réadaptation précoce post-aigue respiratoire
- Réadaptation précoce post-aigue cardiologique
- Prise en charge des troubles cognitifs et comportementaux des patients cérébro-lésés
- Prise en charge des lésions médullaires
- Prise en charge des obésités complexes
- Prise en charge des patients amputés, appareillés ou non
- Etc.
L’offre de soin sera labellisée en région. Sur la totalité des établissements actuellement autorisés en neurologie, par exemple, seuls deux pourront obtenir le label d’expertise sur la réadaptation précoce post aiguë neurologie. Cela correspond à une logique de gradation de l’offre qui permettra de mieux orienter le patient et de le prendre en soin au bon endroit.
Des plateaux techniques de haut niveau reconnus
Certains établissements SMR peuvent exercer une activité de conseil et d’expertise (hors SMR polyvalent) auprès des autres SMR. Ces établissements doivent répondre à un cahier des charges précis établi en fonction du niveau d’expertise demandé, et candidater auprès de l’ARS pour obtenir ce label, et à côté des logiques d’expertise médicale, s’ajoutent des logiques de plateaux techniques spécialisés.
Désormais, il y a la reconnaissance du savoir-faire spécifique autour de ces plateaux techniques disposant d’un certain nombre d’équipements de pointe. Seuls les centres de réadaptation qui assurent l’accès à des équipements particuliers pourront prétendre à des financements particuliers.
Ces financements spécifiques viennent reconnaître que certains établissements ont un plateau technique qui correspond à un savoir-faire particulier et qui peut prodiguer des soins à un patient, dans l’optique de répondre à une problématique complexe pour obtenir des résultats améliorés.
En savoir plus sur les SMR
